Ordre du jour

1^ère convocation

Le Collège Communal a l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Communal, qui aura lieu le lundi 13 février, à 20h30, à l’Hôtel de Ville.

SEANCE PUBLIQUE

1. Procès verbal de la séance publique commune entre les Conseils du CPAS et de la Ville du 22 décembre 2011 – approbation
2. Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 22 décembre 2011 – approbation
3. Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 9 janvier 2012 – approbation
4. Collège communal – prestation de serment d'un membre du collège communal (président du CPAS pressenti)
5. Conseil communal – démission d'un conseiller communal – prise d'acte – acceptation
6. Conseil Communal – remplacement d'un membre démissionnaire- vérification des pouvoirs – prestation de serment- installation
7. CPAS – démission de Mr Serge BIERENS de sa fonction de Conseiller du CPAS – prise d’acte – acceptation
8. CPAS – désignation d’un membre du conseil de l’action sociale en remplacement d’un membre démissionnaire
9. Ville de Malmedy – rapport prescrit par l’article L1122-23 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation – prise de connaissance
10. Ville de Malmedy – budget communal ordinaire et extraordinaire 2012 – approbation
11. Contrôle de l’octroi et de l’emploi de certaines subventions – article L3331-9 du CDLD – obligations des bénéficiaires – décision
12. Budget 2011 de la Zone de Police de Stavelot-Malmedy – dotation communale – approbation
13. Octroi de subventions prévues au budget communal 2011 – article L3331-4 du CDLD – Liste des subventions inférieures à 1.239,47 €
14. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention A.C.A.M.
15. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention R.S.I.
16. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention S.I. de Ligneuville
17. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention S.I. de Xhoffraix
18. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention Infor Jeunes Malmedy
19. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention asbl Malmundarium
20. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention centre culturel Malmedy-Waimes
21. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention AMAPAC
22. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention IMARCO
23. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention commission des seniors
24. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention OPTIONS
25. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention fêtes forestières
26. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention extraordinaire à la jeunesse de Pont pour l’aménagement de ses locaux
27. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention extraordinaire à la jeunesse de Ligneuville pour l’aménagement de ses locaux
28. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention extraordinaire à la jeunesse de Burnenville pour l’aménagement de ses locaux
29. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention extraordinaire pour la rénovation de la toiture du local de la jeunesse de Xhoffraix
30. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention extraordinaire à l’asbl Brass Band de Xhoffraix pour les travaux réalisés dans leur salle
31. Octroi de subventions prévues au budget communal 2012 – article L3331-4 du CDLD – Subvention extraordinaire à l’asbl du Warhai pour les aménagements réalisés dans la salle du Warhai à Xhoffraix
32. Octroi de subventions prévues au budget communal 2011 – article L3331-4 du CDLD – Subvention extraordinaire au RFC Malmundaria
33. Octroi de subventions prévues au budget communal 2011 – article L3331-4 du CDLD – Subvention extraordinaire à l’asbl CS Bellevaux pour l’achat d’un tracteur-tondeuse
34. Travaux de transformation et d’agrandissement de l’école de Burnenville – Marché de service : Stabilité & techniques spéciales – cahier spécial des charges – conditions et mode d’attribution du marché – approbation
35. Travaux de transformation et d’agrandissement de l’école de Burnenville – Marché de service : Mission de coordination sécurité & santé  – Projet et réalisation – cahier spécial des charges – conditions – mode d’attribution du marché – approbation
36. Travaux de transformation et d’agrandissement de l’école de Burnenville – Marché de service : Performance Energétique des Bâtiments – cahier spécial des charges – conditions et mode d’attribution du marché – approbation
37. Remplacement de deux abris pour voyageurs à Burnenville – part communale – approbation
38. Demande d’affectation de bois de sciage pour les besoins du Service Technique – approbation
39. Projet hôtelier – projet d'acte de vente de gré à gré – projet de protocole d'accord pour la vente d'une parcelle communale – approbation
40. Plan monodisciplinaire d’intervention – D2 – psychosocial de la commune de Malmedy - convention avec les communes de Stavelot et Waimes – approbation
41. Service Régional d'Incendie – zones de secours – délimitation géographique – approbation
42. Correspondance et communications