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Aktuelles Agenda Verzeichnis
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Ordre du jour

CONSEIL COMMUNAL


Madame,
Monsieur,
 

Le Collège communal a l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal, qui aura lieu le jeudi 27 décembre prochain, à 20h30, en la salle du Vivier au Malmundarium.

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE

  1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 03 décembre 2018 – approbation ;
  2. Commissions communales –présentation et composition – approbation ;
  3. Modification budgétaire n°1 de la Fabrique d'Eglise de Malmedy – exercice 2018 – approbation ;
  4. Modification budgétaire n°1 de la Fabrique d'Eglise de Ligneuville – exercice 2018 – approbation ;
  5. Taxe sur l'exploitation des carrières à ciel ouvert –absence de prélèvement de la taxe en 2019 –approbation ;
  6. Taux de couverture des coûts en matière de déchets – Attestation coût vérité budget 2019 – approbation ;
  7. Budget 2019 du CPAS – demande d'un douzième provisoire –approbation ;
  8. Rapport prescrit par l'article L1122-23 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation – prise de connaissance ;
  9. Elaboration des prévisions budgétaires pluriannuelles à joindre en annexe du budget communal 2019 – Tableau de Bord Pluriannuel – approbation ;
  10. Budget communal ordinaire et extraordinaire 2019 – approbation ;
  11. Ecole des Grands Prés –construction d'un établissement scolaire et aménagements extérieurs –approbation des conditions et du mode de passation du marché ;
  12. Acquisition de canalisations et filets d'eau 2019 –approbation des conditions et du mode de passation du marché ;
  13. Fauchage des accotements et talus 2019 –approbation des conditions et du mode de passation du marché ;
  14. Fourniture de carburants (essence, diesel) à prélever via un système de cartes magnétiques 2019 –approbation des conditions et du mode de passation du marché ;
  15. CCATM – lancement de la procédure de renouvellement des membres de la Commission ;
  16. Ecoles de Xhoffraix et Malmedy Centre- convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase des plans de pilotage –ratification ;
  17. Correspondance et communications ;
 
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