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Ordre du jour



1ère CONVOCATION



Madame,

Monsieur,

 

          Le Collège communal a l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal, qui aura lieu le jeudi 23 janvier prochain, à 20h30, en la salle du Vivier au Malmundarium.

 

 

ORDRE DU JOUR


 

 

SEANCE PUBLIQUE

 

 

 

1.   Conseil communal- Démission d’un conseiller communal de ses fonctions – Prise d'acte - Acceptation

2.   Conseil Communal – remplacement d'un membre démissionnaire- vérification des pouvoirs - prestation de serment- installation

3.   Conseillers communaux – Formation du tableau de préséance

4.   Procès-verbal de la séance publique du Conseil commun entre la Ville et le CPAS du 18 décembre 2019 – approbation

5.   Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 18 décembre 2019 – approbation

6.   Conseil de police locale  – Élection d'un conseiller au conseil de police de la Zone Stavelot-Malmedy en remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire sans suppléant

7.   Néomansio - assemblée générale ordinaire du 6 février 2020 - approbation des points portés à l'ordre du jour

8.   Installation de modules préfabriqués à usage de classes pour l'Ecole des Grands-Prés - Approbation des conditions

9.   Convention pour la gestion communale des cours d'eau non navigables - P.A.R.I.S. - Approbation

10.Patrimoine - Ores - Cabine de dispersion - Rue derrière la Brasserie - Aliénation d'une emprise d'une parcelle privée de la Ville - Approbation

11.Patrimoine - Bellevaux - Rectification de la route des Ronces - Approbation

12.Patrimoine - Place de la Fraternité - Transfert de deux emprises du domaine public dans le domaine privé de la Ville - Approbation

13.Wamabi, réseau de lecture publique Malmedy-Waimes - Demande de renouvellement de la reconnaissance en tant qu'opérateur direct - bibliothèque locale de catégorie 4 - Approbation

14.RCA1 - nomination du Commissaire Réviseur- Approbation

15.RCA MSC : convention école du centre - Approbation

16.Taxe sur l'exploitation des carrières à ciel ouvert - absence de prélèvement de la taxe en 2020 - approbation

17.Marché public de fourniture et plantation de plants forestiers - approbation des conditions et choix du mode de passation

18.Marché public de travaux de préparation mécanique du terrain avant plantation - approbation des conditions et choix du mode de passation

19.Marché public de travaux d'installation d'une clôture de protection périphérique - approbation des conditions et choix du mode de passation

20.Modification de deux articles de l'Ordonnance de Police administrative générale en matière d'arrêt et de stationnement

21.CPAS - Résidences-services – Convention hébergement et Règlement d’ordre intérieur - Approbation

22.Correspondance et communications

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