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Ordre du jour

Convocation du Conseil communal


Madame,
Monsieur,

Le Collège communal a l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal, qui aura lieu le jeudi 24 mai 2018, à 20h30, en la salle du Conseil communal à l’Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

  1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 15 mars 2018 – approbation ;
  2. Crédit Social Logement – assemblée générale ordinaire du 4 juin 2018 – approbation des points portés à l'ordre du jour ;
  3. Aqualis – assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 6 juin 2018- approbation des points portés à l'ordre du jour ;
  4. SWDE – assemblée générale ordinaire du 29 mai 2018 – approbation des points portés à l'ordre du jour ;
  5. IMIO – assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 7 juin 2018 – approbation des points portés à l’ordre du jour ;
  6. Finest – assemblée générale ordinaire du 26 juin 2018 – approbation des points inscrits à l'ordre du jour ;
  7. ORES Assets – assemblée générale statutaire du 28 juin 2018 – approbation des points portés à l'ordre du jour ;
  8. TEC Liège-Verviers – assemblée générale extraordinaire du 11 juin 2018 – approbation des points portés à l'ordre du jour ;
  9. AIDE – assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 19 juin 2018 – approbation des points portés à l'ordre du jour ;
  10. Cession des parts A d'ECETIA Collectivités à ECETIA Intercommunale – approbation ;
  11. Ecetia Intercommunale scrl – assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 26 juin 2018 – approbation des points portés à l'ordre du jour ;
  12. Wamabi – Accord cadre SGAT/AC01 – Approbation ;
  13. Régie Communale Autonome Malmedy Sports-Culture – Prise de participation dans le capital ;
  14. Régie Communale Autonome Malmedy-Sports-Culture – Modifications statutaires suite au décret du 29 mars 2018 modifiant le CDLD – Approbation ;
  15. Régie Communale Autonome – Modifications statutaires suite au au décret du 29 mars 2018 modifiant le CDLD – Approbation ;
  16. Vérification de l'implantation des constructions conformément aux articles D.IV.72 et R.IV.72 du CoDT – Approbation des conditions et du mode de passation ;
  17. Marché public de services pour la maintenance et les mises à jour des logiciels métiers : PHENIX, ONYX, SAPHIR, PERSEE pour la Ville de Malmedy – approbation des conditions et choix du mode de passation ;
  18. Personnel – Modification du statut administratif des grades légaux – Approbation par la tutelle – Prise d'acte ;
  19. Compte annuel de la Fabrique d'Eglise de Xhoffraix – exercice 2017 – approbation ;
  20. Compte annuel de la Fabrique d'Eglise Evangélique – exercice 2017 – approbation ;
  21. Ville de Malmedy – Comptes annuels 2017 – approbation ;
  22. Ville de Malmedy – Modification budgétaire 2018 n°1 – approbation ;
  23. CPAS – Comptes annuels 2017 – approbation ;
  24. CPAS – Modification budgétaire n°1 2018 – approbation ;
  25. CPAS – Création d'un poste d'attaché(e) spécifique – GRH – Modification du statut administratif du CPAS – Décision – Approbation ;
  26. CPAS – Création d'un emploi d'attaché(e) spécifique – GRH – Modification du cadre – Décision – Approbation ;
  27. CPAS – Création d'un troisième emploi d'infirmier(e) en chef – Modification du cadre – Décision – Approbation ;
  28. Adhésion à la Centrale des Moins Mobiles – Approbation ;
  29. Interpellation du Conseil communal par un citoyen malmédien au sujet de la mobilité à Malmedy, conformément aux articles 68 à 73 du ROI du Conseil communal ;
  30. Correspondance et communications ;
 
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