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Ordre du jour


Madame,
Monsieur,

          Le Collège communal a l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal, qui aura lieu le jeudi 25 juin prochain, à 20h30, en la salle du Vivier au Malmundarium. Pour des raisons de sécurité, merci de vous munir d’un masque chirurgical ou en tissu. Les mesures de distanciation sociale devront être respectées lors de la réunion du Conseil communal.


 

ORDRE DU JOUR - SÉANCE PUBLIQUE

 

 

  1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 28 mai 2020 – approbation
  2. Mise en place d’un système Chèques-Commerces - Confirmation
  3. Rapport de rémunération 2019 suivant l'article L6421-1 du CDLD - Approbation
  4. Projet de plan d'aménagement de la forêt communale de Malmedy - Approbation
  5. Pièges à clous plantés dans les bois communaux de Ligneuville - Déclaration de personne lésée
  6. Centre Hospitalier Reine Astrid - assemblée générale du 1er juillet 2020 - approbation des points portés à l'ordre du jour
  7. IDELUX Environnement - assemblée générale ordinaire du 30 juin 2020 - approbation des points portés à l'ordre du jour
  8. Patrimoine - Servitude de passage sur une parcelle privée de la Ville - Approbation
  9. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme – construction d'un immeuble de 10 appartements et création d'un trottoir - Prise de connaissance des résultats de l’enquête publique et décision sur la question de voirie
  10. Schéma Provincial de Développement Territorial et Plan Provincial de Mobilité – Approbation
  11. CPAS - Comptes annuels 2019 - approbation
  12. CPAS – Modification budgétaire n°1 2020 - approbation
  13. Revitalisation urbaine du quartier de l'ancienne papeterie Intermills - demande d'escompte de subvention - approbation
  14. Octroi de subventions – article L1122-37 introduit dans le CWDLD – Délégation au Collège communal de la compétence d’octroi de certaines subventions
  15. Modification budgétaire n°1 de la Fabrique d'Eglise Evangélique – exercice 2020 – approbation
  16. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
  17. Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'une zone 30 dans l'hyper-centre de Malmedy - Approbation
  18. Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton rue du Commerce à Malmedy - Approbation
  19. Correspondance et communications
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