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Ordre du jour

Convocation du Conseil communal


Madame,
Monsieur,

Le Collège communal a l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal, qui aura lieu le jeudi 19 octobre prochain, à 20h30, en la salle du Vivier au Malmundarium.

ORDRE DU JOUR (SEANCE PUBLIQUE)

    1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 21 septembre 2017 – approbation
    2. Etablissement du cadastre des participations, des mandats et des rémunérations des représentants de la Ville de Malmedy – Présentation – Approbation
    3. AIVE – Secteur Valorisation et Propreté – assemblée générale du 8 novembre 2017 – approbation des points portés à l'ordre du jour
    4. Auteur de projet pour la construction d'un nouveau bâtiment pour l'école des Grands Prés – Approbation des conditions et du mode de passation du marché
    5. Villa LANG – Rénovation et aménagement – phase 2 – Approbation des conditions et du mode de passation du marché
    6. Fourniture de carburants (essence, diesel) à prélever via un système de cartes magnétiques 2018 – Approbation des conditions et du mode de passation du marché
    7. Isolation de l'ancienne aile du Hall des Sports – Approbation des conditions et du mode de passation du marché
    8. Canalisation du Rustâve sur le haut de Burnenville – Plans, cahier des charges, conditions, devis estimatif – Approbation
    9. Projet de parc éolien Malmedy-St Vith : présentation du plan d’implantation et accord sur le mode de levée de l'option de droit de superficie
    10. Patrimoine – Mont – Les Closures – Aliénation d'une emprise du Domaine public – approbation
    11. Patrimoine – Grands Prés à Molin – Vente de gré à gré de parcelles privées de la Ville – Approbation
    12. Patrimoine – Ores – Aliénation d'une emprise du Domaine public Route de Waimes – Approbation
    13. Personnel – assurance hospitalisation – assurance groupe – Adhésion à l’assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions – Service social collectif – Approbation
    14. Personnel – Modification du statut – Dispositions particulières – 3eme partie – recrutement d'un/e puéricultrice – Approbation
    15. Personnel – Modification du statut administratif des grades légaux – Approbation
    16. Modification budgétaire n°1 de la Fabrique d’Eglise Evangélique – exercice 2017 – approbation
    17. Compte annuel de la Fabrique d'Eglise Evangélique – exercice 2016 – approbation
    18. CPAS – Modification budgétaire n°2 2017 – approbation
    19. Règlement complémentaire de circulation routière – délimitation de l'agglomération d'Arimont – approbation
    20. Correspondance et communications
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