Ordre du jour

1^ère convocation

Madame,
Monsieur,

    Le Collège Communal a l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Communal, qui aura lieu le jeudi 2 septembre 2010, à 20h30, à l’Hôtel de Ville.

1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 8 juillet 2010 – approbation
2. Remplacement du Secrétaire communal durant son absence – Ratification par le Conseil communal de la décision du Collège communal du 19 juillet 2010
3. Heure de fermeture des cafés les jours de semaine durant les mois de juillet et août – ratification de la décision du Collège communal du 12 juillet 2010
4. Plan communal d'Aménagement dit "Pont à Warche ter" dérogatoire au plan de secteur – approbation – prise de connaissance
5. SPRL Carrière SCHAUSS – création d'un nouveau chemin dans le cadre de l'extension de la carrière – prise de connaissance des résultats de l'enquête – avis sur la question de voirie
6. SPRL JACOBS ET FILS – Ouverture d'une nouvelle voirie pour le lotissement "JACOBS ET FILS" – rue Martin Legros – prise de connaissance des résultats de l'enquête – avis sur la question de voirie
7. Site à réaménager (SAR) Intermills – prise de connaissance du courrier émanant de la SPI+
8. Règlement Primes communales énergie – modification – approbation
9. Zone de police Stavelot-Malmedy – modification de la dotation communale 2010 – approbation
10. CPAS – Budget 2010 – modification budgétaire – approbation
11. Entretien de voiries – Droit de tirage 2010-2012 : adhésion à cette opération et approbation du formulaire d'introduction du dossier de demande de subvention pour l'année 2010 – approbation
12. Déménagement du service technique vers STOCKOBEL – travaux de rehausse de la toiture abritant les véhicules de la voirie – Conditions – devis estimatif – Mode de passation du marché – Approbation
13. Patrimoine – vente, au profit d'INTEREST, d'une emprise de terrain communal à Xhoffraix, chemin du Petit Hêtre pour l'installation d’une cabine électrique
14. Patrimoine – Vente, au profit d’INTEREST, d’une emprise de la parcelle communale à Géromont pour l’installation d’une cabine électrique.
15. Patrimoine – Hôtel de Police rue Frédéric Lang – vente à la zone de police – approbation
16. Patrimoine – Lotissement de la Rue du 17 décembre 1944 – Reprise de la voirie dans le domaine public communal
17. Patrimoine – Réserve naturelle "Lovaiseu-Sol Fetechereu" – arrêté d’agrément – pour information
18. Vente de bois 2011 – ratification de la décision du Collège communal du 1er mars 2010 – approbation du cahier des charges et des clauses particulières
19. Correspondance et communications