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Conseil communal - jeudi 15 octobre 2026

Ordre du jour du conseil communal, qui aura lieu le jeudi 15 octobre 2026, à 20h30, en la salle du Vivier au Malmundarium.

ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE

 

  1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 17 septembre 2026 – approbation
  2. Intercommunale IMIO – assemblée générale ordinaire du 8 décembre 2026- approbation des points portés à l’ordre du jour
  3. Zone de police pluricommunale – Mandat du conseil communal au bourgmestre pour arrêter les actes financiers de la zone en collège de police.
  4. Travaux extraordinaires d'entretien de la voirie 2026 - approbation des conditions et du mode de passation
  5. Lotissement à G’Doumont – Reprise de plusieurs emprises Chemin des Écoliers – Régularisation – Approbation des termes du projet d’acte authentique de rétrocession de voiries
  6. Personnel – Statut administratif et pécuniaire – Approbation
  7. Personnel - Règlement de travail – Approbation
  8. Interpellation d'une citoyenne malmédienne au Conseil communal - Presbytère de Bellevaux
  9. Correspondance et communications

 

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