Conseil communal du 24 novembre 2022

Madame,
Monsieur,

Le Collège communal a l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil communal, qui aura lieu le jeudi 24 novembre 2022, à 20h30 en la salle du Vivier au Malmundarium.

La séance du Conseil communal sera visible en direct via ce lien YOUTUBE qui sera disponible sur le site internet www.malmedy.be et sur nos réseaux sociaux (Facebook, Instagram, Twitter).

L’ordre du jour comporte les points suivants :

Ordre du jour de la séance publique

1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 20 octobre 2022 – approbation
2. Rapport de rémunération 2022 - Exercice 2021 suivant l'article L6421-1 du CDLD - Approbation
3. Finest - assemblée générale ordinaire du 6 décembre 2022 - approbation des points inscrits à l'ordre du jour
4. Intercommunale IMIO – assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2022 - approbation des points portés à l’ordre du jour
5. Aqualis - assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2022 - approbation des points portés à l'ordre du jour
6. ORES Assets - assemblée générale du 15 décembre 2022 - approbation des points portés à l'ordre du jour
7. AIDE - assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2022 - approbation des points portés à l'ordre du jour
8. Intercommunale IGRETEC - assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2022 - approbation des points portés à l'ordre du jour
9. Ecetia Intercommunale scrl - assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2022 - approbation des points portés à l'ordre du jour
10.Néomansio - assemblée générale ordinaire stratégique du 22 décembre 2022 - approbation des points portés à l'ordre du jour
11.Mise en conformité de l’installation électrique de l’arsenal des pompiers – approbation des conditions et du mode de passation
12.Achat de mobilier scolaire pour l’école des Grands Prés – approbation – approbation des conditions et du mode de passation
13.Ecole du Centre - Aménagement de la cour - Approbation des conditions et du mode de passation
14.Patrimoine - Ecole de maîtrise automobile de Bernister - Avenant au bail du 28 septembre 2015 - Approbation
15.Patrimoine - Montant minimal de vente du m² de terrain communal - Révision - Approbation
16.Crèche « la Ribambelle 2 » -approbation de la déclaration d’intention : création d’une nouvelle crèche subventionnée/extension de la capacité en crèche
17.Modification budgétaire n°1 de la Fabrique d'Eglise de Xhoffraix – exercice 2022 – approbation
18.Modification budgétaire n°1 de la Fabrique d'Eglise de Malmedy – exercice 2022 – approbation
19.Modification budgétaire n°1 de la Fabrique d'Eglise de Bellevaux – exercice 2022 – approbation
20.Taux de couverture des coûts en matière de déchets – Attestation coût vérité budget 2023- approbation
21.Règlement-taxe sur l'enlèvement des immondices - approbation
22.Intercommunale Le Circuit de Spa Francorchamps - apport complémentaire- approbation
23.ORES - Offre de remplacement de luminaires phase 1/2 et 2/2 - Approbation
24.Conseil Consultatif Communal des Jeunes de Malmedy - ROI - Approbation
25.Correspondance et communications